Affichage légal

Arrêtés

  • Arrêté de voirie portant autorisation de voirie - Travaux de branchement gaz RUE DE LA BOURSONNERIE du 21 mai au 4 juin 2024
    Référence 2024-033 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement d'un véhicule de déménagement "15 PLACE DES PENITENTS" samedi 13 et dimanche 14 avril 2024.
    Référence 2024-037 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 11/04/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement d'une nacelle "11 TOUR DE VILLE" samedi 13 avril 2024 - Menuiserie Olivier JARROUSSE
    Référence 2024-036 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 11/04/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement - Cérémonie au Monument aux Morts - Mercredi 8 mai 2024
    Référence 2024-032 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 10/04/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement RUE DROITE - Déménagement Samedi 30 mars 2024
    Référence 2024/030 - Décidé le 27/03/2024 - Publié le 27/03/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant travaux et règlementant la circulation et le stationnement au droit de l'immeuble sis 51 AV GUSTAVE BESSIERE
    Référence 2024-031 - Décidé le 27/03/2024 - Publié le 27/03/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant les travaux de remise en état de la chaussée et du trottoir RUE DE FONCOURRIEU
    Référence 2024-028 - Décidé le 19/03/2024 - Publié le 19/03/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implanter un échafaudage AV DE LA MURETTE
    Référence 2024-027 - Décidé le 18/03/2024 - Publié le 19/03/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie Ent. COSTES TPA - Travaux RUE DROITE
    Référence 2024-026 - Décidé le 08/03/2024 - Publié le 08/03/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement AVENUE DES PRADES pour la société "Paysage Concept 12"
    Référence 2024-025 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 07/03/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant l'organisation d'une vente au déballage le samedi 16 mars 2024 - Friperie de l'association "Conques-Marcillac Solidarité"
    Référence 2024-024 - Décidé le 01/03/2024 - Publié le 29/02/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie pour des travaux d'implantation d'infrastructure de recharge de véhicules électriques "place des Ecoles"
    Référence 2024/023 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant le stationnement "rue de la salle des fêtes" le vendredi 28 octobre 20
    Référence 2024/022 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 27/02/2024 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

    • APPROBATION DU CONTRAT DE PROJETS AVEYRON TERRIT0IRES (CPAT)
      Référence 2024-03-011 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
    • BUDGET PRINCIPAL 2023 - ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
      Référence 2024-03-012 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
    • BUDGET PRINCIPAL 2023 - AFFECTATION DU RESULTAT
      Référence 2024-03-013 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
    • ADOPTION DES TAUX DE TAXES DIRECTES LOCALES 2024
      Référence 2024-03-014 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
    • BUDGET PRINCIPAL 2024 - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
      Référence 2024-03-015 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
    • BUDGET PRINCIPAL 2024 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
      Référence 2024-03-016 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
    • REHABILITATION DU PRESBYTERE - APPROBATION DU NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT - AUTORITE DE GESTION CONSEIL REGIONAL OCCITANIE - FONDS EUROPEENS
      Référence 2024-03-017 - Décidé le 28/03/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
  • Télécharger le procès-verbal
    • Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
      Référence 2024-02-007 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • Budget Principal 2024 - Subvention association le Créneau
      Référence 2024-02-008 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • Réhabilitation et mise en sécurité piéton de la rue de Foncourrieu au droit de l'entrée de l'EHPAD St Joseph - Plan de financement et demandes de subventions
      Référence 2024-02-009 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération
    • Réhabilitation et mise en sécurité piéton de la rue du Barry - Plan de financement et demandes de subventions
      Référence 2024-02-010 - Décidé le 15/02/2024 - Publié le 28/02/2024 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • Autorisation stationnement d'une grue RUE DU GIROUTOU
    Référence 2024-019 - Décidé le 14/02/2024 - Publié le 14/02/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement d'une benne 6 RUE DES FARGUES du 26 février au 22 mars 2024
    Référence 2024-018 - Décidé le 13/02/2024 - Publié le 14/02/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie + permission voirie - Travaux sur le réseau d'eau potable CHEMIN DU CAYLA depuis la RUE DE LA SOURCE
    Référence 2024-014 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 01/02/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie + permission voirie - Travaux sur le réseau d'eau potable RUE DE FONCOURRIEU
    Référence 2024-013 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 01/02/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant la circulation au droit de l'immeuble G438 - Rue du Fil
    Référence 2024-012 - Décidé le 23/01/2024 - Publié le 30/01/2024 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "2 AV DES PRADES" - Travaux sur réseau d'eau potable
    Référence 2024-009 - Décidé le 29/01/2024 - Publié le 29/01/2024 Télécharger le fichier
  • Règlementation circulation et stationnement AV DES PRADES pendant travaux sur réseau d'assainissement
    Référence 2024-008 - Décidé le 23/01/2024 - Publié le 24/01/2024 Télécharger le fichier
  • Interdiction de circulation autour de l'immeuble G 438 situé PLACE DE L'EGLISE
    Référence 2024-007 - Publié le 23/01/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie - Travaux sur réseau d'eau potable "route des Vignes"
    Référence 2024-005 - Décidé le 16/01/2024 - Publié le 22/01/2024 Télécharger le fichier
  • Ste BARBE - cérémonie au Monument aux Morts - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement QUAI DU CRUOU
    Référence 2024-002 - Décidé le 08/01/2024 - Publié le 09/01/2024 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement sur le domaine public AVENUE DE LA MURETTE
    Référence 2024-001 - Décidé le 05/01/2024 - Publié le 05/01/2024 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

  • Télécharger le procès-verbal
    • Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation
      Référence 2024-01-001 - Décidé le 18/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger la délibération
    • Budget principal 2024 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
      Référence 2024-01-002 - Décidé le 18/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger la délibération
    • Gestion du personnel - Services scolaires - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
      Référence 2024-01-003 - Décidé le 18/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger la délibération
    • Contrat Bourg Centre Occitanie - Commune de Marcillac-Vallon, Commune de Saint-Christophe-Vallon, PETR Centre Ouest Aveyron - Avenant pour la période 2022-2028
      Référence 2024-01-004 - Décidé le 18/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger la délibération
    • Budget principal 2023 - Décision Modificative n°4 portant augmentation de crédits dépenses et recettes
      Référence 2024-01-005 - Décidé le 18/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger la délibération
    • Renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'alimentation en eau potable - Constitution d'un groupement de commande SMAEP, CCCM et Commune de Marcillac-Vallon
      Référence 2024-01-006 - Décidé le 18/01/2024 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • Autorisation de stationnement "Avenue de la Murette"
    Référence 2023-125 - Décidé le 27/11/2023 - Publié le 30/11/2023 Télécharger le fichier
  • Ent. PEGUES Couverture - Autorisation stationnement camion "RUE DU MAS"
    Référence 2023-124 - Décidé le 27/11/2023 - Publié le 27/11/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux sur réseau Télécom "5, rue du Calvaire"
    Référence 2023-123 - Décidé le 23/11/2023 - Publié le 23/11/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement RUE DROITE le lundi 4 décembre 2023.
    Référence 2023-122 - Décidé le 22/11/2023 - Publié le 22/11/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant l'implantation d'un échafaudage au droit de l'immeuble situé "2, avenue des Prades"
    Référence 2023-121 - Décidé le 15/11/2023 - Publié le 15/11/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "Quai du Cruou" pendant la cérémonie de commémoration de l'Armistice du 11 novembre
    Référence 2023-118 - Décidé le 08/11/2023 - Publié le 08/11/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté de mise en sécurité du domaine public "PLACE DE L'EGLISE" en raison de chutes de pierres
    Référence 2023-117 - Décidé le 07/11/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement Sté "PROTECT System" PLACE DES ECOLES
    Référence 2023-116 - Décidé le 31/10/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de poursuite d'exploitation d'un ERP - EHPAD du Vallon
    Référence 2023-115 - Décidé le 31/10/2023 - Publié le 07/11/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement d'un camion de déménagement PLACE DE L'EGLISE le 14 novembre 2023
    Référence 2023-113 - Décidé le 26/10/2023 - Publié le 26/10/2023 Télécharger le fichier
  • Stationnement réservé PLACE PIERRE CAILLOL le dimanche 29 octobre 2023
    Référence 2023-112 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 26/10/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de Voirie - Travaux de réparations sur réseaux Télécom RUE DU CALVAIRE
    Référence 2023-111 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 26/10/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté Municipal règlementant la circulation et le stationnement AV GUSTAVE BESSIERE, au droit de l'usine SOGEFI Filtration
    Référence 2023-110 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 25/10/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation voirie pour travaux en vue du déploiement de la fibre optique RUE DE LA MAIRIE
    Référence 2023-106 - Décidé le 12/10/2023 - Publié le 13/10/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implanter un échafaudage AVENUE DE LA MURETTE
    Référence 2023-105 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 06/10/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implantation d'un échafaudage RUE DU CAYLA pour travaux de ravalement de façade
    Référence 2023-104 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 05/10/2023 Télécharger le fichier
  • Travaux Ancien Presbytère - Arrêté de prorogation de la règlementation de la circulation et du stationnement PL DES PENITENTS et AV DE LA MURETTE
    Référence 2023-103 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 05/10/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la vitesse à 30 km/h dans le secteur de "Bramarigues"
    Référence 2023-102 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 04/10/2023 Télécharger le fichier
  • Travaux RUE DROITE - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023-100 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 27/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement TOUR DE VILLE pour un déménagement
    Référence 2023-098 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 22/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement sur domaine public PL DE L'EGLISE pour un déménagement
    Référence 2023-099 - Décidé le 22/09/2023 - Publié le 22/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement PLACE DE L'EGLISE pour déménagement, le 30 octobre 2023
    Référence 2023-097 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de travaux "8 HAMEAU DE MALVIES"
    Référence 2023-096 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 20/09/2023 Télécharger le fichier
  • Interdiction de circulation et de stationnement "rue du Giroutou" et "place de l'église" le 20 septembre 2023.
    Référence 2023-093 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 15/09/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue du Mas" le 28/09/2023
    Référence 2023-094 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 15/09/2023 Télécharger le fichier
  • Interdiction du terrain de football les 16 et 17 septembre 2023
    Référence 2023-095 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 15/09/2023 Télécharger le fichier
  • Rallye National du Vallon de Marcillac les 22, 23 et 24 mars 2024 - arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023-092 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 14/09/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation stationnement "place de l'église" vendredi 15 septembre 2023 - projection de cinéma en plein air
    Référence 2023-091 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 12/09/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement "Rue Droite" le mercredi 20 septembre 2023
    Référence 2023-090 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 12/09/2023 Télécharger le fichier
  • Association LOU BRINGAÏRES - Manifestation organisée "pl du Cruou" et "allée des Platanes" le vendredi 8 septembre 2023
    Référence 2023-088 - Décidé le 06/09/2023 - Publié le 07/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implanter un échafaudage dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "pl des l'église"
    Référence 2023-083 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 Télécharger le fichier
  • Interdiction de circuler et stationner "place de l'église" au droit des immeubles G 425, 430 et 438
    Référence 2023-082 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 Télécharger le fichier
  • SPORT QUILLES MARCILLAC - Arrêté d'occupation du domaine public "Allée des Platanes" le samedi 2 septembre 2023.
    Référence 2023-080 - Décidé le 02/08/2023 - Publié le 02/08/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation de la FOIRE AUX VINS du 11 août 2023
    Référence 2023-077 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 18/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE, le mardi 29 août 2023
    Décidé le 10/07/2023 - Publié le 12/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal autorisant une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE - Mardi 11 juillet 2023
    Référence 2023-069 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation implantation échafaudage AVENUE DES PRADES
    Référence 2023-068 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux RUE DE LA SOURCE
    Référence 2023-066 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux de réfection des trottoirs "RUE DES COTEAUX"
    Référence 2023-067 - Décidé le 07/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • arrêté règlementant le stationnement et la circulation le 14 juillet 2023 pendant la cérémonie au Monument aux Morts et le tir du Feu d'Artifice
    Référence 2023-065 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 06/07/2023 Télécharger le fichier
  • arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation d'un repas en plein air "pl du Cruou" et "allée des Platanes" le Vendredi 14 juillet 2023.
    Référence 2023-064 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 05/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du repas champêtre organisé par "Lou Bringaïres" le 14 juillet 2023.
    Référence 2023-063 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 04/07/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implanter un échafaudage "11, rue du Cayla" - Ent. Damien LAFARGE
    Référence 2023-062 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 04/07/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie CITE ROQUEVERT - travaux de mise en place d'un regard sur le réseau d'assainissement
    Référence 2023-061a - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules samedi 1er juillet, pendant l'exercice de manoeuvre inter-centre organisée par le SDIS 12
    Référence 2023-060 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 29/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "pl de l'église" et "rue Cornebariols" le jeudi 29 juin 2023
    Référence 2023-059 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 29/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant le stationnement sur la contre-allée desservant le collège public de Kervallon le vendredi 23 juin 2023
    Référence 2023-054 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotation des habitations
    Référence 2023-048 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur le petit parking de la salle des fêtes le samedi 24 juin 2023.
    Référence 2023-053 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 19/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur le petit parking de la salle des fêtes le samedi 17 juin 2023
    Référence 2023/050 - Décidé le 14/06/2023 - Publié le 15/06/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie - Mise en place d'un regard sur le réseau d'assainissement CITE ROQUEVERT
    Référence 2023-049 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal règlementant le stationnement PLACE DE L'EGLISE le samedi 22 juillet 2023
    Référence 2023-047 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'occupation du domaine public PLACE DE L'EGLISE par l'association La Graine
    Référence 2023-044 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement RUE DU MAS le vendredi 16 juin 2023
    Référence 2023-043 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation circulation et stationnement PL DES PENITENTS et AV DE LA MURETTE à compter du 5 juin 2023 - pendant 4 mois
    Référence 2023/042 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 02/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant une vente au déballage - Vide dressing organisé par Lou Bringuaïres
    Référence 2023/040 - Décidé le 24/05/2023 - Publié le 24/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'une vente au déballage le 3 juin 2023 : Friperie de l'association Conques-Marcillac Solidarité
    Référence 2023/036 - Décidé le 15/05/2023 - Publié le 24/05/2023 Télécharger le fichier
  • St Bourrou 2023 - Règlementation de l'ouverture des débits de boissons et autorisation d'extension des terrasses des cafés et restaurants
    Référence 2023/038 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 23/05/2023 Télécharger le fichier
  • Fête de St-Bourrou 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023/037 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement d'un camion de déménagement sur la place de l'Eglise
    Référence 2023/034 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationner un camion de déménagement - 8 place Pierre Caillol
    Référence 2023-035 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement - place Pierre Caillol
    Référence 2023-033 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Implantation d'un échafaudage "3 av Gustave Bessière"
    Référence 2023/031 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 05/05/2023 Télécharger le fichier
  • Foire à la bière artisanale du samedi 13 mai 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023/03 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation pour travaux raccordement à la Fibre de l'immeuble 3, pl Pierre Caillol
    Référence 2023-026 - Décidé le 18/04/2023 - Publié le 18/04/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement pendant les cérémonies commémoratives du 8 mai 1945 au Monument aux Morts
    Référence 2023-025 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 14/04/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie Ent COSTES TPA - Travaux sur réseau pluvial RUE DU MAS
    Référence 2023-019 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 30/03/2023 Télécharger le fichier
  • Sté MARTINS Façades - Implantation d'un échafaudage 21 AV DES PRADES+ stockage matériaux PARKING DES PRADES
    Référence 2023/018 - Décidé le 27/03/2023 - Publié le 28/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté PERMANENT règlementant stationnement et circulation dans l'agglo de Marcillac
    Référence 2023/017 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant les travaux de remplacement des lanternes d'éclairage public RUE DROITE et TOUR DE VILLE
    Référence 2023/016 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
  • RALLYE du Vallon de Marcillac des 24, 25 et 26 mars 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2022-165 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 22/03/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie - Entreprise SOGETREL AVEYRON - Travaux réseau Télécom TOUR DE VILLE et ALLEE DES ROSIERS
    Référence 2023-014 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 14/03/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement - Passage entre la rue Cornebariols et la place de l'Eglise
    Référence 2023-013 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 09/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la Commune de Marcillac-Vallon
    Référence 2023/010 - Décidé le 15/02/2023 - Publié le 16/02/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue Cornebariols" et "place de l'Eglise"
    Référence 2022-191 - Décidé le 30/12/2022 - Publié le 02/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés

  • Travaux de réfection des trottoirs RUE DES COTEAUX
    Référence 2022-167 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux CEGELEC Rodez
    Référence 2022-164 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 04/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "place de l'église"
    Référence 2022-161 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés municipaux

Les arrêtés TEMPORAIRES

Autorisation stationnement n° 2022-147 "54 Tour de Ville"

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Les arrêtés permanents

Arrêté n° 2022-135 du 18 août 2022 portant règlementation des modalités de fonctionnement de l'aire de camping-cars de la Commune

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Arrêté n° 2022-063 portant règlementation de l'affichage d'opinion d'expression libre et de publicité sur la Commune

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Arrêté n°2020/017 règlementant la circulation et le stationnement "marché"

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Documents relatifs à la vidéo-protection