Affichage légal

Arrêtés

  • Arrêté autorisant une vente au déballage - Vide dressing organisé par Lou Bringuaïres
    Référence 2023/040 - Décidé le 24/05/2023 - Publié le 24/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'une vente au déballage le 3 juin 2023 : Friperie de l'association Conques-Marcillac Solidarité
    Référence 2023/036 - Décidé le 15/05/2023 - Publié le 24/05/2023 Télécharger le fichier
  • St Bourrou 2023 - Règlementation de l'ouverture des débits de boissons et autorisation d'extension des terrasses des cafés et restaurants
    Référence 2023/038 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 23/05/2023 Télécharger le fichier
  • Fête de St-Bourrou 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023/037 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement d'un camion de déménagement sur la place de l'Eglise
    Référence 2023/034 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationner un camion de déménagement - 8 place Pierre Caillol
    Référence 2023-035 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement - place Pierre Caillol
    Référence 2023-033 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Implantation d'un échafaudage "3 av Gustave Bessière"
    Référence 2023/031 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 05/05/2023 Télécharger le fichier
  • Foire à la bière artisanale du samedi 13 mai 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023/03 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation pour travaux raccordement à la Fibre de l'immeuble 3, pl Pierre Caillol
    Référence 2023-026 - Décidé le 18/04/2023 - Publié le 18/04/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement pendant les cérémonies commémoratives du 8 mai 1945 au Monument aux Morts
    Référence 2023-025 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 14/04/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

    • Décisions du Maire par délégation
      Référence 2023/04/021 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Mise à jour du tableau des effectifs - Avancements de grades
      Référence 2023/04/022 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Avenant convention souscription Fondation du Patrimoine
      Référence 2023/04/023 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Réfection et mise hors eau du préau de l'école élémentaire Jean Auzel - Plan de financement
      Référence 2023/04/024 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Réhabilitation du presbytère - Emprunt long terme
      Référence 2023/04/025 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Réhabilitation du presbytère - Crédit relais
      Référence 2023/04/026 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Assainissement Kervallon Lindrevie - Servitudes de passage
      Référence 2023/04/027 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • Autorisation de voirie Ent COSTES TPA - Travaux sur réseau pluvial RUE DU MAS
    Référence 2023-019 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 30/03/2023 Télécharger le fichier
  • Sté MARTINS Façades - Implantation d'un échafaudage 21 AV DES PRADES+ stockage matériaux PARKING DES PRADES
    Référence 2023/018 - Décidé le 27/03/2023 - Publié le 28/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté PERMANENT règlementant stationnement et circulation dans l'agglo de Marcillac
    Référence 2023/017 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant les travaux de remplacement des lanternes d'éclairage public RUE DROITE et TOUR DE VILLE
    Référence 2023/016 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
  • RALLYE du Vallon de Marcillac des 24, 25 et 26 mars 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2022-165 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 22/03/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie - Entreprise SOGETREL AVEYRON - Travaux réseau Télécom TOUR DE VILLE et ALLEE DES ROSIERS
    Référence 2023-014 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 14/03/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement - Passage entre la rue Cornebariols et la place de l'Eglise
    Référence 2023-013 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 09/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la Commune de Marcillac-Vallon
    Référence 2023/010 - Décidé le 15/02/2023 - Publié le 16/02/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue Cornebariols" et "place de l'Eglise"
    Référence 2022-191 - Décidé le 30/12/2022 - Publié le 02/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés

  • Travaux de réfection des trottoirs RUE DES COTEAUX
    Référence 2022-167 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux CEGELEC Rodez
    Référence 2022-164 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 04/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "place de l'église"
    Référence 2022-161 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés municipaux

Les arrêtés TEMPORAIRES

Autorisation stationnement n° 2022-147 "54 Tour de Ville"

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Les arrêtés permanents

Arrêté n° 2022-135 du 18 août 2022 portant règlementation des modalités de fonctionnement de l'aire de camping-cars de la Commune

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Arrêté n° 2022-063 portant règlementation de l'affichage d'opinion d'expression libre et de publicité sur la Commune

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Arrêté n°2020/017 règlementant la circulation et le stationnement "marché"

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Documents relatifs à la vidéo-protection