Affichage légal

Arrêtés

  • Travaux RUE DROITE - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023-100 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 27/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement TOUR DE VILLE pour un déménagement
    Référence 2023-098 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 22/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement sur domaine public PL DE L'EGLISE pour un déménagement
    Référence 2023-099 - Décidé le 22/09/2023 - Publié le 22/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement PLACE DE L'EGLISE pour déménagement, le 30 octobre 2023
    Référence 2023-097 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de travaux "8 HAMEAU DE MALVIES"
    Référence 2023-096 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 20/09/2023 Télécharger le fichier
  • Interdiction de circulation et de stationnement "rue du Giroutou" et "place de l'église" le 20 septembre 2023.
    Référence 2023-093 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 15/09/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue du Mas" le 28/09/2023
    Référence 2023-094 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 15/09/2023 Télécharger le fichier
  • Interdiction du terrain de football les 16 et 17 septembre 2023
    Référence 2023-095 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 15/09/2023 Télécharger le fichier
  • Rallye National du Vallon de Marcillac les 22, 23 et 24 mars 2024 - arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023-092 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 14/09/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation stationnement "place de l'église" vendredi 15 septembre 2023 - projection de cinéma en plein air
    Référence 2023-091 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 12/09/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement "Rue Droite" le mercredi 20 septembre 2023
    Référence 2023-090 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 12/09/2023 Télécharger le fichier
  • Association LOU BRINGAÏRES - Manifestation organisée "pl du Cruou" et "allée des Platanes" le vendredi 8 septembre 2023
    Référence 2023-088 - Décidé le 06/09/2023 - Publié le 07/09/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implanter un échafaudage dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "pl des l'église"
    Référence 2023-083 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 Télécharger le fichier
  • Interdiction de circuler et stationner "place de l'église" au droit des immeubles G 425, 430 et 438
    Référence 2023-082 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 Télécharger le fichier
  • SPORT QUILLES MARCILLAC - Arrêté d'occupation du domaine public "Allée des Platanes" le samedi 2 septembre 2023.
    Référence 2023-080 - Décidé le 02/08/2023 - Publié le 02/08/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

    • Décisions du Maire par délégation
      Référence 2023-08-043 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Budget principal 2023 - Décision modificative portant ouverture de crédits
      Référence 2023-08-044 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Contrat Groupe Assurance des Risques Statutaires 2022-2025 - Modification du taux de cotisation
      Référence 2023-08-045 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Bibliothèque municipale - Convention Mois du Film Documentaire
      Référence 2023-08-046 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Offre unilatérale de concours pour la réalisation de travaux sur un chemin rural - Adoption de la convention
      Référence 2023-08-047 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Cimetière - Rétrocession d'une concession funéraire
      Référence 2023-08-048 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Indemnité de gardiennage des églises communales
      Référence 2023-08-049 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Adhésion à la Fondation du Patrimoine
      Référence 2023-08-050 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • CCAS - Election du CA suite à démission
      Référence 2023-08-051 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Désignation d'un délégué au SMAEP suite à démission
      Référence 2023-08-052 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Désignation d'un représentant auprès du conseil d'école du groupe scolaire Jean Auzel suite à démission
      Référence 2023-08-053 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Désignation d'un représentant auprès de l'OGEC du Vallon suite à démission
      Référence 2023-08-054 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération
    • CCCM - Commissions communautaires - Désignation de membres suite à démission
      Référence 2023-08-055 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation de la FOIRE AUX VINS du 11 août 2023
    Référence 2023-077 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 18/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE, le mardi 29 août 2023
    Décidé le 10/07/2023 - Publié le 12/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal autorisant une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE - Mardi 11 juillet 2023
    Référence 2023-069 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation implantation échafaudage AVENUE DES PRADES
    Référence 2023-068 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux RUE DE LA SOURCE
    Référence 2023-066 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux de réfection des trottoirs "RUE DES COTEAUX"
    Référence 2023-067 - Décidé le 07/07/2023 - Publié le 10/07/2023 Télécharger le fichier
  • arrêté règlementant le stationnement et la circulation le 14 juillet 2023 pendant la cérémonie au Monument aux Morts et le tir du Feu d'Artifice
    Référence 2023-065 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 06/07/2023 Télécharger le fichier
  • arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation d'un repas en plein air "pl du Cruou" et "allée des Platanes" le Vendredi 14 juillet 2023.
    Référence 2023-064 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 05/07/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du repas champêtre organisé par "Lou Bringaïres" le 14 juillet 2023.
    Référence 2023-063 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 04/07/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'implanter un échafaudage "11, rue du Cayla" - Ent. Damien LAFARGE
    Référence 2023-062 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 04/07/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie CITE ROQUEVERT - travaux de mise en place d'un regard sur le réseau d'assainissement
    Référence 2023-061a - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 30/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules samedi 1er juillet, pendant l'exercice de manoeuvre inter-centre organisée par le SDIS 12
    Référence 2023-060 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 29/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "pl de l'église" et "rue Cornebariols" le jeudi 29 juin 2023
    Référence 2023-059 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 29/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant le stationnement sur la contre-allée desservant le collège public de Kervallon le vendredi 23 juin 2023
    Référence 2023-054 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotation des habitations
    Référence 2023-048 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 20/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur le petit parking de la salle des fêtes le samedi 24 juin 2023.
    Référence 2023-053 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 19/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur le petit parking de la salle des fêtes le samedi 17 juin 2023
    Référence 2023/050 - Décidé le 14/06/2023 - Publié le 15/06/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie - Mise en place d'un regard sur le réseau d'assainissement CITE ROQUEVERT
    Référence 2023-049 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal règlementant le stationnement PLACE DE L'EGLISE le samedi 22 juillet 2023
    Référence 2023-047 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'occupation du domaine public PLACE DE L'EGLISE par l'association La Graine
    Référence 2023-044 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement RUE DU MAS le vendredi 16 juin 2023
    Référence 2023-043 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation circulation et stationnement PL DES PENITENTS et AV DE LA MURETTE à compter du 5 juin 2023 - pendant 4 mois
    Référence 2023/042 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 02/06/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant une vente au déballage - Vide dressing organisé par Lou Bringuaïres
    Référence 2023/040 - Décidé le 24/05/2023 - Publié le 24/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation d'une vente au déballage le 3 juin 2023 : Friperie de l'association Conques-Marcillac Solidarité
    Référence 2023/036 - Décidé le 15/05/2023 - Publié le 24/05/2023 Télécharger le fichier
  • St Bourrou 2023 - Règlementation de l'ouverture des débits de boissons et autorisation d'extension des terrasses des cafés et restaurants
    Référence 2023/038 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 23/05/2023 Télécharger le fichier
  • Fête de St-Bourrou 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023/037 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation stationnement d'un camion de déménagement sur la place de l'Eglise
    Référence 2023/034 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationner un camion de déménagement - 8 place Pierre Caillol
    Référence 2023-035 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement - place Pierre Caillol
    Référence 2023-033 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 Télécharger le fichier
  • Implantation d'un échafaudage "3 av Gustave Bessière"
    Référence 2023/031 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 05/05/2023 Télécharger le fichier
  • Foire à la bière artisanale du samedi 13 mai 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2023/03 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 03/05/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation pour travaux raccordement à la Fibre de l'immeuble 3, pl Pierre Caillol
    Référence 2023-026 - Décidé le 18/04/2023 - Publié le 18/04/2023 Télécharger le fichier
  • Règlementation de la circulation et du stationnement pendant les cérémonies commémoratives du 8 mai 1945 au Monument aux Morts
    Référence 2023-025 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 14/04/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie Ent COSTES TPA - Travaux sur réseau pluvial RUE DU MAS
    Référence 2023-019 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 30/03/2023 Télécharger le fichier
  • Sté MARTINS Façades - Implantation d'un échafaudage 21 AV DES PRADES+ stockage matériaux PARKING DES PRADES
    Référence 2023/018 - Décidé le 27/03/2023 - Publié le 28/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté PERMANENT règlementant stationnement et circulation dans l'agglo de Marcillac
    Référence 2023/017 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté autorisant les travaux de remplacement des lanternes d'éclairage public RUE DROITE et TOUR DE VILLE
    Référence 2023/016 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
  • RALLYE du Vallon de Marcillac des 24, 25 et 26 mars 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
    Référence 2022-165 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 22/03/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de voirie - Entreprise SOGETREL AVEYRON - Travaux réseau Télécom TOUR DE VILLE et ALLEE DES ROSIERS
    Référence 2023-014 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 14/03/2023 Télécharger le fichier
  • Autorisation de stationnement - Passage entre la rue Cornebariols et la place de l'Eglise
    Référence 2023-013 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 09/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la Commune de Marcillac-Vallon
    Référence 2023/010 - Décidé le 15/02/2023 - Publié le 16/02/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue Cornebariols" et "place de l'Eglise"
    Référence 2022-191 - Décidé le 30/12/2022 - Publié le 02/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés

  • Travaux de réfection des trottoirs RUE DES COTEAUX
    Référence 2022-167 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie - Travaux CEGELEC Rodez
    Référence 2022-164 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 04/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté règlementant la circulation et le stationnement dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "place de l'église"
    Référence 2022-161 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés municipaux

Les arrêtés TEMPORAIRES

Autorisation stationnement n° 2022-147 "54 Tour de Ville"

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Les arrêtés permanents

Arrêté n° 2022-135 du 18 août 2022 portant règlementation des modalités de fonctionnement de l'aire de camping-cars de la Commune

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Arrêté n° 2022-063 portant règlementation de l'affichage d'opinion d'expression libre et de publicité sur la Commune

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Arrêté n°2020/017 règlementant la circulation et le stationnement "marché"

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Documents relatifs à la vidéo-protection