Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Interdiction de stationnement RUE DU MANSOIS et ALLEE DES ROSIERS lundi 14 avril 2025 - Inspection caméra réseau assainissement
Référence 2025-047 - Décidé le 11/04/2025 - Publié le 11/04/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Dimanche 13 avril 2025 PL DES PENITENTS et PL DE L'EGLISE - Procession messe des Rameaux
Référence 2025-046 - Décidé le 11/04/2025 - Publié le 11/04/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement sur le parking de la PLACE DES ECOLES du 14 au 17 avril 2025.
Référence 2025-045 - Décidé le 10/04/2025 - Publié le 11/04/2025 - Télécharger le fichier -
RALLYE DU VALLON DE MARCILLAC - Règlementation du stationnement "RUE DU CRENEAU" - arrêté complémentaire
Référence 2025-038 - Décidé le 19/03/2025 - Publié le 19/03/2025 - Télécharger le fichier -
RALLYE DU VALLON DE MARCILLAC - Règlementation de la circulation et du stationnement
Référence 2024-084 - Décidé le 18/09/2024 - Publié le 19/03/2025 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement "26, Tour de Ville" - Société VERRE-SOLUTIONS
Référence 2025-036 - Décidé le 18/03/2025 - Publié le 18/03/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement RUE DU MAS le vendredi 21 mars 2025 à l'occasion de la "Fête du Printemps" de La Soleilhade
Référence 2025-030 - Décidé le 11/03/2025 - Publié le 13/03/2025 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'implanter un échafaudage AV DE LA MURETTE
Référence 2025-029 - Décidé le 03/03/2025 - Publié le 04/03/2025 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Mise en place d'un périmètre de sécurité RUE CORNEBARIOLS et règlementation de la circulation des véhicules
Référence 2025-028 - Décidé le 27/02/2025 - Publié le 27/02/2025 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement 23 RUE DROITE - Sté LAFARGE Damien
Référence 2025-027 - Décidé le 27/02/2025 - Publié le 27/02/2025 - Télécharger le fichier -
Règlement du cimetière de Marcillac-Vallon
Référence 2025-023 - Décidé le 19/02/2025 - Publié le 20/02/2025 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'un camion de livraison "17 TOUR DE VILLE"
Référence 20025-019 - Décidé le 10/02/2025 - Publié le 10/02/2025 - Télécharger le fichier -
PROLONGATION de l'arrêté 2024/109 - Installation d'une grue 19 QUAI DU CRUOU
Référence 2025-017 - Décidé le 30/01/2025 - Publié le 04/02/2025 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'intervention Sté IN TERRA 12160 Baraqueville sur le domaine public situé autour de l'immeuble rose 23 PLACE PIERRE CAILLOL
Référence 2025-013 - Décidé le 24/01/2025 - Publié le 24/01/2025 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationnement PLACE PIERRE CAILLOL lundi 20 janvier 2025
Référence 2025-010 - Décidé le 16/01/2025 - Publié le 16/01/2025 - Télécharger le fichier
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Autorisation de stationnement 8 AVENUE DE LA MURETTE - Sté REVEL Déménagements
Référence 2024/126 - Décidé le 19/12/2024 - Publié le 20/12/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'une benne sur le domaine public 8 RUE DES FARGUES - prolongation
Référence 2024/110 - Décidé le 06/12/2024 - Publié le 09/12/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation pour l'installation d'une grue sur le domaine public situé au droit de l'immeuble 19 QUAI DU CRUOU
Référence 2024/109 - Décidé le 28/11/2024 - Publié le 29/11/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'une benne sur le domaine public 8 RUE DES FARGUES
Référence 2024-108 - Décidé le 28/11/2024 - Publié le 28/11/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement de 2 véhicules 28 AVENUE DES PRADES le jeudi 5 décembre 2024
Référence 2024/106 - Décidé le 25/11/2024 - Publié le 25/11/2024 - Télécharger le fichier -
Circulation interdite AV DE LA MURETTE pendant les travaux de réfection du mur d'enceinte du jardin de l'ancien Presbytère
Référence 2024-105 - Décidé le 22/11/2024 - Publié le 22/11/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement nacelle Sté BRAS-TURLAN Menuiserie - pose de volets AV DE LA MURETTE
Référence 2024-104 - Décidé le 12/11/2024 - Publié le 13/11/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie Ent. CATUSSE TP - travaux de raccordement aux réseaux publics de la parcelle E 1385 LE PUECH
Référence 2024-101 - Décidé le 30/10/2024 - Publié le 31/10/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation implantaition d'un échafaudage pour travaux de réfection de toiture 9 PLACE PIERRE CAILLOL
Référence 2024-099 - Décidé le 28/10/2024 - Publié le 29/10/2024 - Télécharger le fichier -
Règlementation circulation et stationnement autour de la salle des fêtes le 1er novembre 2024
Référence 2024-098 - Décidé le 22/10/2024 - Publié le 23/10/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement d'une benne sur le domaine public pour l'évacuation de gravats 8 RUE DES FARGUES
Référence 2024-097 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 21/10/2024 - Télécharger le fichier -
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 à Marcillac-Vallon - règlementation circulation et stationnement QUAI DU CRUOU
Référence 2024-096 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 21/10/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie - Travaux sur réseau d'eau potable ZONE ARTISANALE DU CAMBOU
Référence 2024-095 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 17/10/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement camion de déménagement lundi 21 octobre 2024 - 7 PLACE DE L'EGLISE
Référence 2024-094 - Décidé le 15/10/2024 - Publié le 17/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal temporaire - Route barrée ROUTE DE PICELOUP
Référence 2024-092 - Décidé le 14/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Règlementation circulation et stationnement AVENUE DE LA MURETTE et PLACE DES ECOLES du 7 au 11 octobre 2024
Référence 2024-088 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 02/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation à l'occasion du TRAIL DU VALLON, le dimanche 13 octobre 2024
Référence 2024-086 - Décidé le 20/09/2024 - Publié le 23/09/2024 - Télécharger le fichier -
Organisation d'un apéro concert PLACE DU CRUOU et ALLEE DES PLATANES le 6 septembre 2024
Référence 2024-083 - Décidé le 06/09/2024 - Publié le 06/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie portant permission de voirie - Sté COSTES TPA "RUE DU BARRY" et "CHEMIN DU FIGUIER"
Référence 2024-080 - Décidé le 29/07/2024 - Publié le 30/08/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation du domaine public ALLÉE DES PLATANES - association Sport Quilles Marcillac - samedi 31 août 2024
Référence 2024-079 - Décidé le 29/08/2024 - Publié le 29/08/2024 - Télécharger le fichier -
Organisation de la Foire aux vins le vendredi 9 août 2024 PLACE DU CRUOU et ALLEE DES PLATANES
Référence 2024-077 - Décidé le 30/07/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie Ent. COSTES TPA - Travaux AVENUE GUSTAVE BESSIERE
Référence 2024-076 - Décidé le 24/07/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger le fichier -
Organisation d'une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE le mardi 6 août 2024.
Référence 2024-075 - Décidé le 23/07/2024 - Publié le 24/07/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement et implantation d'un échafaudage 9 PLACE PIERRE CAILLOL - Entreprise de couverture PEGUES
Référence 2024-074 - Décidé le 19/07/2024 - Publié le 19/07/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation du domaine public ALLÉE DES PLATANES pour l'organisation d'un festival de quilles de huit "Festi"Quilles"
Référence 2024-072 - Décidé le 17/07/2024 - Publié le 17/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie portant permission de voirie - Sté GREGORY TP - Travaux d'aménagement de l'entrée de l'EHPAD St Joseph "5 RUE DE FONCOURRIEU"
Référence 2024-071 - Décidé le 16/07/2024 - Publié le 16/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal règlementant la circulation et le stationnement PLACE DU CRUOU et ALLEE DES PLATANES le 14 juillet 2024 - Association LOU BRINGAIRES
Référence 2024-069 - Décidé le 09/07/2024 - Publié le 09/07/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement sur le domaine public RUE DU GIROUTOU - Ent. Damien LAFARGE
Référence 2024-070 - Décidé le 09/07/2024 - Publié le 09/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et la stationnement le 14 juillet 2024 - Cérémonie au Monument aux Morts et tir du feu d'artifice
Référence 2024/068 - Décidé le 08/07/2024 - Publié le 08/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement ALLEE DES PLATANES à l'occasion d'une vente au déballage
Référence 2024-058 - Décidé le 12/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'utiliser le domaine public ALLEE DES PLATANES afin d'y organiser une vente au déballage
Référence 2024-057 - Décidé le 12/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'utiliser le domaine public communal situé AV DES PRADES, devant l'hôtel-restaurant "Auprès d'Angèle"
Référence 2024-064 - Décidé le 26/06/2024 - Publié le 27/06/2024 - Télécharger le fichier -
Samedi 22 juin 2024 - Fête de l'école Jean Auzel - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement PARKING DE LA SALLE DES FÊTES
Référence 2024-062 - Décidé le 21/06/2024 - Publié le 21/06/2024 - Télécharger le fichier -
Organisation d'une manifestation
Référence 2024-060 - Décidé le 14/06/2024 - Publié le 17/06/2024 - Télécharger le fichier -
Organisation d'un repas dansant "QUAI DU CRUOU" le vendredi 21 juin 2024 à l'occasion de la fête de la musique
Référence 2024-059 - Décidé le 14/06/2024 - Publié le 17/06/2024 - Télécharger le fichier -
Utilisation du domaine public PLACE DU CRUOU et ALLEE DES PLATANES pour l'organisation d'un vide-grenier Samedi 15 juin 2024 - Ass. Lou Bringuaïres
Référence 2024-056 - Décidé le 06/06/2024 - Publié le 06/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement relatif à l'organisation d'une foire à la bière samedi 1er juin 2024 "PLACE DU CRUOU"
Référence 2024-054 - Décidé le 29/05/2024 - Publié le 30/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement IMPASSE DES TRANS pendant la période d'ouverture de la piscine
Référence 2024-045 - Décidé le 14/05/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'une nacelle "rue du Créneau" le mardi 14 mai 2024
Référence 2024-044 - Décidé le 13/05/2024 - Publié le 13/05/2024 - Télécharger le fichier -
Fête de ST BOURROU 2024 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
Référence 2024-041 - Décidé le 06/05/2024 - Publié le 06/05/2024 - Télécharger le fichier -
Stationnement d'un camion de déménagement 10 RUE DROITE le vendredi 3 mai 2024
Référence 2024-038 - Décidé le 25/04/2024 - Publié le 26/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie portant autorisation de voirie - Travaux de branchement gaz RUE DE LA BOURSONNERIE du 21 mai au 4 juin 2024
Référence 2024-033 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'un véhicule de déménagement "15 PLACE DES PENITENTS" samedi 13 et dimanche 14 avril 2024.
Référence 2024-037 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'une nacelle "11 TOUR DE VILLE" samedi 13 avril 2024 - Menuiserie Olivier JARROUSSE
Référence 2024-036 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement - Cérémonie au Monument aux Morts - Mercredi 8 mai 2024
Référence 2024-032 - Décidé le 09/04/2024 - Publié le 10/04/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement RUE DROITE - Déménagement Samedi 30 mars 2024
Référence 2024/030 - Décidé le 27/03/2024 - Publié le 27/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant travaux et règlementant la circulation et le stationnement au droit de l'immeuble sis 51 AV GUSTAVE BESSIERE
Référence 2024-031 - Décidé le 27/03/2024 - Publié le 27/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant les travaux de remise en état de la chaussée et du trottoir RUE DE FONCOURRIEU
Référence 2024-028 - Décidé le 19/03/2024 - Publié le 19/03/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'implanter un échafaudage AV DE LA MURETTE
Référence 2024-027 - Décidé le 18/03/2024 - Publié le 19/03/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie Ent. COSTES TPA - Travaux RUE DROITE
Référence 2024-026 - Décidé le 08/03/2024 - Publié le 08/03/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement AVENUE DES PRADES pour la société "Paysage Concept 12"
Référence 2024-025 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 07/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant l'organisation d'une vente au déballage le samedi 16 mars 2024 - Friperie de l'association "Conques-Marcillac Solidarité"
Référence 2024-024 - Décidé le 01/03/2024 - Publié le 29/02/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie pour des travaux d'implantation d'infrastructure de recharge de véhicules électriques "place des Ecoles"
Référence 2024/023 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant le stationnement "rue de la salle des fêtes" le vendredi 28 octobre 20
Référence 2024/022 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement d'une grue RUE DU GIROUTOU
Référence 2024-019 - Décidé le 14/02/2024 - Publié le 14/02/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement d'une benne 6 RUE DES FARGUES du 26 février au 22 mars 2024
Référence 2024-018 - Décidé le 13/02/2024 - Publié le 14/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie + permission voirie - Travaux sur le réseau d'eau potable CHEMIN DU CAYLA depuis la RUE DE LA SOURCE
Référence 2024-014 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 01/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie + permission voirie - Travaux sur le réseau d'eau potable RUE DE FONCOURRIEU
Référence 2024-013 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 01/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté interdisant la circulation au droit de l'immeuble G438 - Rue du Fil
Référence 2024-012 - Décidé le 23/01/2024 - Publié le 30/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "2 AV DES PRADES" - Travaux sur réseau d'eau potable
Référence 2024-009 - Décidé le 29/01/2024 - Publié le 29/01/2024 - Télécharger le fichier -
Règlementation circulation et stationnement AV DES PRADES pendant travaux sur réseau d'assainissement
Référence 2024-008 - Décidé le 23/01/2024 - Publié le 24/01/2024 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circulation autour de l'immeuble G 438 situé PLACE DE L'EGLISE
Référence 2024-007 - Publié le 23/01/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie - Travaux sur réseau d'eau potable "route des Vignes"
Référence 2024-005 - Décidé le 16/01/2024 - Publié le 22/01/2024 - Télécharger le fichier -
Ste BARBE - cérémonie au Monument aux Morts - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement QUAI DU CRUOU
Référence 2024-002 - Décidé le 08/01/2024 - Publié le 09/01/2024 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement sur le domaine public AVENUE DE LA MURETTE
Référence 2024-001 - Décidé le 05/01/2024 - Publié le 05/01/2024 - Télécharger le fichier
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Autorisation de stationnement "Avenue de la Murette"
Référence 2023-125 - Décidé le 27/11/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger le fichier -
Ent. PEGUES Couverture - Autorisation stationnement camion "RUE DU MAS"
Référence 2023-124 - Décidé le 27/11/2023 - Publié le 27/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Travaux sur réseau Télécom "5, rue du Calvaire"
Référence 2023-123 - Décidé le 23/11/2023 - Publié le 23/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement RUE DROITE le lundi 4 décembre 2023.
Référence 2023-122 - Décidé le 22/11/2023 - Publié le 22/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant l'implantation d'un échafaudage au droit de l'immeuble situé "2, avenue des Prades"
Référence 2023-121 - Décidé le 15/11/2023 - Publié le 15/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "Quai du Cruou" pendant la cérémonie de commémoration de l'Armistice du 11 novembre
Référence 2023-118 - Décidé le 08/11/2023 - Publié le 08/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de mise en sécurité du domaine public "PLACE DE L'EGLISE" en raison de chutes de pierres
Référence 2023-117 - Décidé le 07/11/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement Sté "PROTECT System" PLACE DES ECOLES
Référence 2023-116 - Décidé le 31/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de poursuite d'exploitation d'un ERP - EHPAD du Vallon
Référence 2023-115 - Décidé le 31/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement d'un camion de déménagement PLACE DE L'EGLISE le 14 novembre 2023
Référence 2023-113 - Décidé le 26/10/2023 - Publié le 26/10/2023 - Télécharger le fichier -
Stationnement réservé PLACE PIERRE CAILLOL le dimanche 29 octobre 2023
Référence 2023-112 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 26/10/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de Voirie - Travaux de réparations sur réseaux Télécom RUE DU CALVAIRE
Référence 2023-111 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 26/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté Municipal règlementant la circulation et le stationnement AV GUSTAVE BESSIERE, au droit de l'usine SOGEFI Filtration
Référence 2023-110 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 25/10/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation voirie pour travaux en vue du déploiement de la fibre optique RUE DE LA MAIRIE
Référence 2023-106 - Décidé le 12/10/2023 - Publié le 13/10/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'implanter un échafaudage AVENUE DE LA MURETTE
Référence 2023-105 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 06/10/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'implantation d'un échafaudage RUE DU CAYLA pour travaux de ravalement de façade
Référence 2023-104 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 05/10/2023 - Télécharger le fichier -
Travaux Ancien Presbytère - Arrêté de prorogation de la règlementation de la circulation et du stationnement PL DES PENITENTS et AV DE LA MURETTE
Référence 2023-103 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 05/10/2023 - Télécharger le fichier -
Règlementation de la vitesse à 30 km/h dans le secteur de "Bramarigues"
Référence 2023-102 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 04/10/2023 - Télécharger le fichier -
Travaux RUE DROITE - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
Référence 2023-100 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 27/09/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement TOUR DE VILLE pour un déménagement
Référence 2023-098 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 22/09/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement sur domaine public PL DE L'EGLISE pour un déménagement
Référence 2023-099 - Décidé le 22/09/2023 - Publié le 22/09/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement PLACE DE L'EGLISE pour déménagement, le 30 octobre 2023
Référence 2023-097 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 21/09/2023 - Télécharger le fichier -
Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de travaux "8 HAMEAU DE MALVIES"
Référence 2023-096 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 20/09/2023 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circulation et de stationnement "rue du Giroutou" et "place de l'église" le 20 septembre 2023.
Référence 2023-093 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 15/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue du Mas" le 28/09/2023
Référence 2023-094 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 15/09/2023 - Télécharger le fichier -
Interdiction du terrain de football les 16 et 17 septembre 2023
Référence 2023-095 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 15/09/2023 - Télécharger le fichier -
Rallye National du Vallon de Marcillac les 22, 23 et 24 mars 2024 - arrêté règlementant la circulation et le stationnement
Référence 2023-092 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 14/09/2023 - Télécharger le fichier -
Règlementation stationnement "place de l'église" vendredi 15 septembre 2023 - projection de cinéma en plein air
Référence 2023-091 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger le fichier -
Règlementation de la circulation et du stationnement "Rue Droite" le mercredi 20 septembre 2023
Référence 2023-090 - Décidé le 12/09/2023 - Publié le 12/09/2023 - Télécharger le fichier -
Association LOU BRINGAÏRES - Manifestation organisée "pl du Cruou" et "allée des Platanes" le vendredi 8 septembre 2023
Référence 2023-088 - Décidé le 06/09/2023 - Publié le 07/09/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'implanter un échafaudage dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "pl des l'église"
Référence 2023-083 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circuler et stationner "place de l'église" au droit des immeubles G 425, 430 et 438
Référence 2023-082 - Décidé le 04/08/2023 - Publié le 04/08/2023 - Télécharger le fichier -
SPORT QUILLES MARCILLAC - Arrêté d'occupation du domaine public "Allée des Platanes" le samedi 2 septembre 2023.
Référence 2023-080 - Décidé le 02/08/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation de la FOIRE AUX VINS du 11 août 2023
Référence 2023-077 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 18/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE, le mardi 29 août 2023
Décidé le 10/07/2023 - Publié le 12/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant une projection de cinéma en plein air PLACE DE L'EGLISE - Mardi 11 juillet 2023
Référence 2023-069 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation implantation échafaudage AVENUE DES PRADES
Référence 2023-068 - Décidé le 10/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Travaux RUE DE LA SOURCE
Référence 2023-066 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Travaux de réfection des trottoirs "RUE DES COTEAUX"
Référence 2023-067 - Décidé le 07/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger le fichier -
arrêté règlementant le stationnement et la circulation le 14 juillet 2023 pendant la cérémonie au Monument aux Morts et le tir du Feu d'Artifice
Référence 2023-065 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 06/07/2023 - Télécharger le fichier -
arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation d'un repas en plein air "pl du Cruou" et "allée des Platanes" le Vendredi 14 juillet 2023.
Référence 2023-064 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 05/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du repas champêtre organisé par "Lou Bringaïres" le 14 juillet 2023.
Référence 2023-063 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 04/07/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'implanter un échafaudage "11, rue du Cayla" - Ent. Damien LAFARGE
Référence 2023-062 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 04/07/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie CITE ROQUEVERT - travaux de mise en place d'un regard sur le réseau d'assainissement
Référence 2023-061a - Décidé le 30/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules samedi 1er juillet, pendant l'exercice de manoeuvre inter-centre organisée par le SDIS 12
Référence 2023-060 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 29/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "pl de l'église" et "rue Cornebariols" le jeudi 29 juin 2023
Référence 2023-059 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 29/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté interdisant le stationnement sur la contre-allée desservant le collège public de Kervallon le vendredi 23 juin 2023
Référence 2023-054 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal déterminant les modalités de numérotation des habitations
Référence 2023-048 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 20/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur le petit parking de la salle des fêtes le samedi 24 juin 2023.
Référence 2023-053 - Décidé le 19/06/2023 - Publié le 19/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement des véhicules sur le petit parking de la salle des fêtes le samedi 17 juin 2023
Référence 2023/050 - Décidé le 14/06/2023 - Publié le 15/06/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie - Mise en place d'un regard sur le réseau d'assainissement CITE ROQUEVERT
Référence 2023-049 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 12/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal règlementant le stationnement PLACE DE L'EGLISE le samedi 22 juillet 2023
Référence 2023-047 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation du domaine public PLACE DE L'EGLISE par l'association La Graine
Référence 2023-044 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement RUE DU MAS le vendredi 16 juin 2023
Référence 2023-043 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 06/06/2023 - Télécharger le fichier -
Règlementation circulation et stationnement PL DES PENITENTS et AV DE LA MURETTE à compter du 5 juin 2023 - pendant 4 mois
Référence 2023/042 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 02/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant une vente au déballage - Vide dressing organisé par Lou Bringuaïres
Référence 2023/040 - Décidé le 24/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'une vente au déballage le 3 juin 2023 : Friperie de l'association Conques-Marcillac Solidarité
Référence 2023/036 - Décidé le 15/05/2023 - Publié le 24/05/2023 - Télécharger le fichier -
St Bourrou 2023 - Règlementation de l'ouverture des débits de boissons et autorisation d'extension des terrasses des cafés et restaurants
Référence 2023/038 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 23/05/2023 - Télécharger le fichier -
Fête de St-Bourrou 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
Référence 2023/037 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation stationnement d'un camion de déménagement sur la place de l'Eglise
Référence 2023/034 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationner un camion de déménagement - 8 place Pierre Caillol
Référence 2023-035 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement - place Pierre Caillol
Référence 2023-033 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 15/05/2023 - Télécharger le fichier -
Implantation d'un échafaudage "3 av Gustave Bessière"
Référence 2023/031 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 05/05/2023 - Télécharger le fichier -
Foire à la bière artisanale du samedi 13 mai 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
Référence 2023/03 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 03/05/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation pour travaux raccordement à la Fibre de l'immeuble 3, pl Pierre Caillol
Référence 2023-026 - Décidé le 18/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger le fichier -
Règlementation de la circulation et du stationnement pendant les cérémonies commémoratives du 8 mai 1945 au Monument aux Morts
Référence 2023-025 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie Ent COSTES TPA - Travaux sur réseau pluvial RUE DU MAS
Référence 2023-019 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 30/03/2023 - Télécharger le fichier -
Sté MARTINS Façades - Implantation d'un échafaudage 21 AV DES PRADES+ stockage matériaux PARKING DES PRADES
Référence 2023/018 - Décidé le 27/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté PERMANENT règlementant stationnement et circulation dans l'agglo de Marcillac
Référence 2023/017 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté autorisant les travaux de remplacement des lanternes d'éclairage public RUE DROITE et TOUR DE VILLE
Référence 2023/016 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 - Télécharger le fichier -
RALLYE du Vallon de Marcillac des 24, 25 et 26 mars 2023 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement
Référence 2022-165 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 22/03/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de voirie - Entreprise SOGETREL AVEYRON - Travaux réseau Télécom TOUR DE VILLE et ALLEE DES ROSIERS
Référence 2023-014 - Décidé le 14/03/2023 - Publié le 14/03/2023 - Télécharger le fichier -
Autorisation de stationnement - Passage entre la rue Cornebariols et la place de l'Eglise
Référence 2023-013 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 09/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la Commune de Marcillac-Vallon
Référence 2023/010 - Décidé le 15/02/2023 - Publié le 16/02/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue Cornebariols" et "place de l'Eglise"
Référence 2022-191 - Décidé le 30/12/2022 - Publié le 02/01/2023 - Télécharger le fichier
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Travaux de réfection des trottoirs RUE DES COTEAUX
Référence 2022-167 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 24/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Travaux CEGELEC Rodez
Référence 2022-164 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 04/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "place de l'église"
Référence 2022-161 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 03/11/2022 - Télécharger le fichier
