Arrêtés
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Arrêté prescrivant une enquête publique à "Roujac" et "Avenue des Prades"
Référence 2023-003 - Décidé le 11/01/2023 - Publié le 19/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté interdisant l'utilisation du terrain de sport de Kervallon
Référence 2023-005 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 19/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal permanent instaurant des espaces de stationnement réservés aux Sapeurs-Pompiers de Marcillac
Référence 2023-004 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 13/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "rue Cornebariols" et "place de l'Eglise"
Référence 2022-191 - Décidé le 30/12/2022 - Publié le 02/01/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Télécharger la liste des délibérations
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BP 2023 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Référence 2023-01-001 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 26/01/2023 - Télécharger la délibération -
Eglise St Martial - Réhabilitation de deux sacristies et imperméabilisation de la galerie extérieure du clocher - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions
Référence 2023-01-002 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 26/01/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au dispositif intracting porté par le SIEDA
Référence 2023-01-003 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 26/01/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au dispositif AMI Autoconsommation Photovoltaïque porté par le SIEDA
Référence 2023-01-004 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 26/01/2023 - Télécharger la délibération -
Echange de parcelles entre la Commune de Marcillac-Vallon et M. Jean-Philippe TURLAN suite à bornage
Référence 2023-01-005 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 26/01/2023 - Télécharger la délibération -
Aliénation d'une partie de chemin rural au lieu-dit "La Vayssière" - Approbation du rapport du commissaire-enquêteur
Référence 2023-01-006 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 26/01/2023 - Télécharger la délibération
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BP 2023 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
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DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Référence 2022/11/061 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
BUDGET PRINCIPAL 2022 - DECISION MODIFICATIVE N°2
Référence 2022/11/062 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
TARIFS CANTINE SCOLAIRE AU 01/01/2023
Référence 2022/11/063 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
EXTINCTION PARTIELLE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
Référence 2022/11/064 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
TRANSFERT DE LA PROPRIETE DU VILLAGE BEAUSOLEIL A LA COMMUNE
Référence 2022/11/065 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
PERSONNEL COMMUNAL - MISE EN PLACE DES ASA
Référence 2022/11/066 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RPQS 2021 EAU POTABLE
Référence 2022/11/067 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RPQS 2021 ASSAINISSEMENT
Référence 2022/11/068 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 04/01/2023 - Télécharger la délibération
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DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Arrêtés
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Travaux de réfection des trottoirs RUE DES COTEAUX
Référence 2022-167 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 24/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Travaux CEGELEC Rodez
Référence 2022-164 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 04/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté Municipal Permanent instaurant un sens de circulation prioritaire
Référence 2022-163 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement dans le passage situé entre la "rue Cornebariols" et la "place de l'église"
Référence 2022-161 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SA DELEGATION
Référence 2022/10/052 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DE LA MOTION DE SOUTIEN AMF CRISE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
Référence 2022/10/053 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COLLEGE PUBLIC KERVALLON
Référence 2022/10/054 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
ADRESSAGE - DENOMINATION ET NUMEROTATION DES VOIES DE LA COMMUNE
Référence 2022/10/055 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
APPROBATION ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES - CONTROLE MAINTENANCE ENTRETIEN DES POTEAUX INCENDIE
Référence 2022/10/056 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - TRANCHE 3 - EXERCICE 2023
Référence 2022/10/057 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
SALLE DES FETES - TARIFS APPLICABLES AU 1er DECEMBRE 2022
Référence 2022/10/058 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
ALIENATION D'UNE PARTIE DE CHEMIN RURAL - LIEU-DIT ROUJAC - OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE
Référence 2022/10/059 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération -
DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE
Référence 2022/10/060 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 25/11/2022 - Télécharger la délibération
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DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SA DELEGATION
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DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SA DELEGATION
Référence 2022/09/043 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
DEFINITION DU LIEU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence 2022/09/044 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
Référence 2022/09/045 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
BUDGET PRINCIPAL 2022 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 PORTANT VIREMENT DE CREDITS
Référence 2022/09/046 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DE LA CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE
Référence 2022/09/048 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU SIEDA
Référence 2022/09/049 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
TAXE D'AMENAGEMENT - REPARTITION DES RECETTES ENTRE LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Référence 2022/09/050 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération -
INSTALLATION DE PRODUCTION SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AUX ETUDES PREALABLES DE MAITRISE D'OEUVRE
Référence 2022/09/051 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger la délibération
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DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SA DELEGATION
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Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation
Référence n°2022/08/037 - Décidé le 01/09/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger la délibération -
Gestion du personnel – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
Référence n°2022/08/038 - Décidé le 01/09/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger la délibération -
Budget 2022 – Subvention aux associations
Référence n°2022/08/039 - Décidé le 01/09/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger la délibération -
Rénovation de la Chapelle de Foncourrieu - Attribution du marché de travaux
Référence n°2022/08/040 - Décidé le 01/09/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger la délibération -
Rénovation de la Chapelle de Foncourrieu - Approbation du plan de financement actualisé
Référence n°2022/08/041 - Décidé le 01/09/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger la délibération -
Schéma Directeur Assainissement
Référence n°2022/08/042 - Décidé le 01/09/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger la délibération
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Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation